La SEC remporte une victoire juridique contre Coinbase

Un tribunal du District Sud de New York vient de trancher dans l’affaire opposant Coinbase à la SEC. Voici les détails.

Au début de l’année 2023, la Securities and Exchange Commission (SEC) avait lancé des accusations contre l’exchange Coinbase, alléguant qu’il avait agi en tant que bourse et courtier sans les enregistrements requis. La SEC avait également remis en question la légalité des services de staking offerts par la plateforme américaine ainsi que celle de son Wallet propriétaire nommé « Coinbase Wallet ».

En août 2023, Coinbase avait contesté les accusations de la SEC devant le tribunal. Aujourd’hui, la juge a rendu sa décision en rejetant la demande de Coinbase, confirmant ainsi que la SEC est justifiée dans ses actions et permettant ainsi que le procès futur ait lieu :

« La SEC a présenté suffisamment de preuves pour démontrer que Coinbase agit en tant que bourse, courtier et agence de compensation en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières et, à travers son programme de staking, se livre à l’offre et la vente de titres non enregistrés. »

Juge Katherine Polk Failla

Cependant, Coinbase n’a pas subi de revers total. Le tribunal a en effet statué en faveur de l’exchange sur un point : le statut du Coinbase Wallet. Il a ainsi rejeté l’allégation de la SEC selon laquelle Coinbase avait agi comme une bourse non enregistrée en mettant son application Wallet à disposition de ses clients.

Malgré cette victoire partielle, le verdict global a été mal accueilli par les marchés. L’action COIN, qui avait affiché des performances impressionnantes ces dernières semaines, a chuté de plus de 7 % avant de se redresser légèrement au moment de la rédaction de ces lignes.

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Quoi qu’il en soit, l’affaire continuera son chemin devant les tribunaux pour être finalement jugée. Elle sera portée devant un jury dans les mois à venir, et son verdict pourrait façonner l’avenir de l’écosystème crypto. Nous resterons attentifs à son évolution pour vous, chers lecteurs !

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