Régulation Crypto: La Sec attaque Coinbase ?

Il est indéniable que Coinbase et la Securities and Exchange Commission (SEC) sont en profond désaccord, une évidence soulignée par leurs querelles incessantes dans les tribunaux et les médias depuis des années.

Sous la direction de Gary Gensler, la SEC maintient fermement ses positions, refusant de développer un cadre réglementaire adapté aux cryptoactifs.

Tandis que Coinbase, un acteur majeur de l’écosystème crypto-américain, exhorte le régulateur à prendre en considération les spécificités de cette industrie dans de nouvelles lois appropriées.

ien que le pouvoir exécutif et législatif soutienne actuellement le régulateur, Coinbase aspire à influencer les juges pour établir un précédent et finalement infléchir le droit via le système judiciaire.

La SEC rejette l’idée d’une révision de la réglementation en place

 

Cependant, les équipes de M. Gensler et celles de Brian Armstrong sont en profond désaccord, et l’idée d’une pétition visant à influencer le statu quo a été une fois de plus rejetée par la SEC.

En décembre dernier, Coinbase avait déposé une demande de pétition pour modifier la loi, étayée par des arguments prétendant que la SEC dépassait ses compétences et portait préjudice à l’ensemble du secteur des crypto-monnaies avec une réglementation jugée inapplicable.

Cependant, le régulateur avait déjà rejeté cette demande. Face aux pressions persistantes de Coinbase, la SEC vient de réaffirmer sa position à travers un document déposé auprès du tribunal, demandant le rejet définitif de cette demande de pétition.

Selon l’autorité de régulation boursière américaine, la requête de Coinbase visant à élaborer une nouvelle réglementation « à partir de zéro » doit tout simplement être refusée.

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« Désigner la réglementation actuelle sur les actifs numériques comme inapplicable et revendiquer le besoin d’une nouvelle loi est déraisonnable. De surcroît, la Commission a justement rejeté la pétition en se référant à plusieurs règles et textes permettant déjà l’application du cadre réglementaire existant aux cryptoactifs. »

Extrait du document déposé par la SEC auprès du tribunal – Source : système judiciaire américain

Coinbase persiste et insiste : un changement complet est nécessaire !

 

Le régulateur poursuit en expliquant que Coinbase est dans l’erreur en déclarant que « les tribunaux ne peuvent pas juger les affaires existantes avec la réglementation actuelle » et que « la SEC a pris un pouvoir qui ne lui était pas destiné ».

La SEC affirme avoir « bien fait de ne pas perdre de temps à établir de nouveaux textes », tandis que Coinbase a « tort d’essayer de leur forcer la main », poursuit-elle.

Enfin, en l’absence de décision du Congrès, les tribunaux « donnent rarement tort à la SEC dans ce genre de cas », mettent-ils en garde Coinbase. De son côté, Coinbase a répondu par l’intermédiaire de son avocat, Paul Grewal, qui a réagi sur les réseaux sociaux en maintenant ses accusations.

« En plus de refuser catégoriquement de fournir des explications, la SEC persiste dans l’erreur en affirmant que l’enregistrement, tel qu’il est actuellement, est réalisable ! Nous sommes fermement convaincus que la Cour reconnaîtra que ce n’est pas le cas. En attendant, voyez par vous-même. »

Déclaration de Paul Grewal, avocat de Coinbase – Source : compte X

Ainsi, c’est bel et bien à la justice qu’incombe la légitimité de cette pétition, et le juge devra à nouveau trancher dans un dossier où les divergences d’interprétation peuvent être significatives.

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S’alignera-t-il sur le régulateur, comme cela s’est souvent produit par le passé, ou prendra-t-il le risque de donner raison à Coinbase, potentiellement créant ainsi un précédent historique majeur ? La réponse sera donnée dans les mois à venir.

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