Coinbase trompe ses investisseurs ?

Les plaignants soutiennent que Solana (SOL), Polygon (MATIC), Near Protocol (NEAR), Decentraland (MANA), Algorand (ALGO), Uniswap (UNI), Tezos (XTZ) et Stellar Lumens (XLM) sont des titres.

L’échange de cryptomonnaies Coinbase et son PDG, Brian Armstrong, sont confrontés à un nouveau recours collectif alléguant que les investisseurs ont été trompés lors de l’achat de ces titres et affirmant que le modèle d’affaires de l’entreprise est illégal.

Le procès, déposé devant le tribunal de district des États-Unis pour le district nord de la Californie, division de San Francisco, au nom de plusieurs plaignants de Californie et de Floride, affirme que Coinbase a intentionnellement enfreint les lois sur les valeurs mobilières de l’État depuis sa création.

Les plaignants font valoir que Coinbase a lui-même reconnu être un « courtier en valeurs mobilières » dans ses conditions d’utilisation, ce qui signifie que les titres des actifs numériques vendus par l’échange sont considérés comme des contrats d’investissement ou d’autres titres.

Ils soutiennent également que le service de courtage Coinbase Prime est un courtier en valeurs mobilières.

Ils demandent une annulation complète, des dommages-intérêts légaux conformément à la législation de l’État et une injonction dans le cadre d’un procès devant jury.

Ce litige ressemble à une autre action collective alléguant des préjudices causés aux consommateurs par la vente de titres par Coinbase.

Coinbase argue que les ventes secondaires d’actifs cryptographiques ne répondent pas aux critères des transactions sur titres et conteste la pertinence des réglementations sur les titres.

Ce nouveau procès est distinct de la bataille juridique très médiatisée de Coinbase avec la Securities and Exchange Commission des États-Unis, qui remet également en question la classification des tokens vendus sur Coinbase en tant que titres.

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Coinbase a récemment interjeté appel de la décision d’un juge autorisant la poursuite de cette affaire.

Le 26 avril, John Deaton, avocat spécialisé dans les cryptomonnaies qui mène actuellement une campagne électorale pour détrôner la sénatrice Elizabeth Warren, a déposé un mémoire d’amicus curiae en soutien à une demande d’appel interlocutoire au nom de 4 701 clients de Coinbase auprès de la cour de district des États-Unis pour le district sud de New York.

Coinbase a enregistré un rebond solide au premier trimestre 2024, stimulé par la hausse de la performance du marché et le lancement de fonds négociés en bourse sur le bitcoin.

L’échange a réalisé 1,6 milliard de dollars de revenus totaux et 1,2 milliard de dollars de revenus nets pour le premier trimestre, générant 1 milliard de dollars de bénéfices ajustés avant intérêts, impôts, dépréciations et amortissements.

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